Déposée le 19 octobre 2000 par la société TRIANGLE PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMART CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la société TRIANGLE PARTNERS domicilié(e) 6, rue de l'Industrie, 89100 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 298 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIANGLE PARTNERS - France.
La marque SMART CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIANGLE PARTNERS - 6, rue de l'Industrie, 89100 SENS - France - SIREN 411298599
TRIANGLE PARTNERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Réceptacle pour la collecte d'ordures ménagères.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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